OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION CABINET HAUTIER
Présentation de la marque OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION CABINET HAUTIER
Déposée le 30 novembre 1990 par HAUTIER Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION CABINET HAUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION CABINET HAUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION CABINET HAUTIER est expirée depuis le 30 novembre 2010.
HAUTIER Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2000 n°2186647 - Publication au BOPI 2000-11-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627467 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21